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Condition générales de vente du site www.nubiamarket.com
Nous sommes heureux de vous acceuillir sur notre site web www.nubiamarket.com
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à
jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger,
à tout moment et sans préavis, le contenu.
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Service clientèle
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Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition:
- Courrier : NUBIA MARKET
99 rue Damrémont
75018 Paris
- Email : contact@nubiamarket.com
- Numéro de tèl: 06 69 277 142
Du lundi au vendredi de 10H à 12H30 et de 14H à 18H
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Article 1: CHAMPS ET DOMAINE D'APPLICATION
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent
les ventes, par la société NUBIA MARKET, de divers produits de
beauté, Perruques, Cheveux Humains et bijoux . Ces produits sont tous vendus
neufs et dans leur emballage d'origine.
Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusives aux
relations commerciales actuelles et futures existant entre
NUBIA MARKET ("Nous") et toute personne visitant ou effectuant un achat
("Vous") via le site www.nubiamarket.com.Toute condition non
conforme à nos conditions générales que vous auriez formulée sera
rejetée à moins que nous n'en ayons expressément et par écrit reconnu
l'applicabilité.
Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à
tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site.
Article 2 : COMMANDE ET VALIDATION DE LA TRANSACTION
Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "Payer",
vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions
générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors traitée
afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de
celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de
réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez
que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la
convention et de sa date.
Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure
Article 3: PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises
hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Ces derniers sont variables en fonction du lieu de destination et sont
spécifiés avant paiement lors de la validation de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais
nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront
été indiqués au moment de votre commande.
En cas de divergence entre le tarif qui vous a été indiqué lors de
votre commande et le tarif en vigueur, en raison d'une erreur de
frappe, d'impression ou de calcul sur notre site, le tarif en vigueur prévaudra.
Vous pourrez néanmoins annuler votre commande si le tarif en vigueur
est trop élevé par rapport au prix qui vous a été indiqué par erreur
sur notre site au moment de votre commande.
Article 4 : PAIEMENT
Vous pouvez effectuer le règlement par Carte Bancaire .
Nous acceptons les Cartes Bancaires de type CB, Visa et
EuroCard/MasterCard.
Paiemant en ligne sécurisée par cryptage SSL 128 Bits fournie par
la société PayPal
Dans le cas où vous réglez par CB, la commande ne sera traitée
qu'à réception et encaissement de la somme et les délais courront
en conséquence.
Vous pouvez aussi régler par Money Gramm,Western Union ou tout autre Mandat cash urgent ou international.
Une commande payée par Western Union ou mandat cash sera traitée à l'encaissement du règlement, celui-ci étant encaissé immédiatement. Les délais de disponibilité comme d'expédition débutent à partir de la date d'enregistrement du moyen de paiement.
En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, le paiement est exigible intégralement à compter de la commande.
Les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes.
Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédiée et que vous vous serez intégralement acquitté du paiement des produits et de votre participation aux frais de port.
En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, nous aurons le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dans les cas où vous n'auriez pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.
Nous conservons la pleine propriété des produits en vente, jusqu'au parfait encaissement de la totalité des sommes dues à l'occasion de votre commande (frais et taxes compris).
Toutefois à compter de la réception de la marchandise, la charge des risques vous est transférée. Vous devez donc veiller à la bonne conservation de ces marchandises.
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Article 5 :DISPONIBILITE DES PRODUITS
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Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans limite des
stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande,
nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente
pour réception de ce produit.Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation
(remboursement par chèque ou recréditation de la CB dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande
en nous téléphonant au 06 69 277 142 ou en nous contactant par
email en utilisant le formulaire de contact en bas du site. Les photos sont non contarctuelles,les marques des meches naturelles peuvent differer suivant la nature du stock.
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Article 6: TRAITEMENT DE LA COMMANDE
Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison.
Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.
Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison.
Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.
Afin d'assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matière de vente à distance, nous effectuons des contrôles aléatoires sur la passation des commandes.
Dans le cadre d'un contrôle aléatoire, nous vous invitons par courriel à transmettre des justificatifs de domicile et/ou d'identité (le but étant de s'assurer de la réalité de l'identité et de la domiciliation [par exemple une quittance EDF, une facture de téléphone, et une pièce d'identité]) et d’un RIB ou chèque annulé pour la perfection de la commande.
A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s'assurer de l'identité de l'auteur de la commande et de la réalité de la domiciliation, nous serions dans l'obligation d'annuler la commande pour garantir la sûreté des transactions en ligne.
Article 7: LIVRAISON
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que
vous avez indiquée lors de votre commande. Les risques seront à votre
charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront
quitté nos locaux. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs sauf
si, à titre exceptionnel, nous nous sommes engagés à respecter une
date précise de livraison.Les délais de livraison n'excéderont pas 8 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit n'est pas disponible se référer à l'article 5.
Les produits vous seront livrés à l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande. Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande.
Notez toutefois que toute commande payée par chèque ou mandat cash ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition doivent être recalculés à partir de la date d'enregistrement de ce mode de règlement.
En cas de retard de livraison par la Poste dans les huit jours ouvrés suivant la date d'expédition indiquée dans le courriel "suivi - avis d'expédition", nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par téléphone ou en adressant un courriel .
Nous contacterons alors la Poste afin qu'une enquête soit ouverte.
Cette enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de sa date d'ouverture. Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile. Si en revanche le produit n'est toujours pas localisé à l'issue de ces 21 jours ouvrés, la Poste considèrera le colis comme perdu.
A la clôture pour perte de l'enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais). Si le ou les produits commandés venaient à ne plus être disponibles, vous pourrez obtenir le remboursement des produits concernés par la déclaration de perte confirmée du transporteur.
A rticle 8: RECEPTION DE LA COMMANDE
Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse d'accueil sur le lieu de travail, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.
Vous devez donc lui demander d'être vigilant sur le suivi des précautions d'usage et lui rappeler d'apporter à la chose reçue le même soin que s'il en était personnellement destinataire.
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l'état apparent des produits à la livraison. En présence d'une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…) nous vous invitons à la signaler dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception.
Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et sur emballage(s) compris).
Si les produits nécessitent d'être renvoyés, vous présenterez une demande de retour par courrier simple libellée à " Nubia Market ,Service Client, 99 rue Damrémont 75018 Paris ".
Cette demande sera accompagnée, le cas échéant, de la copie du courrier adressé au transporteur ou du "constat de spoliation" ou du "relevé d'anomalie" obtenu du transporteur. En cas d'absence d'une anomalie liée au transport, la demande du numéro de retour peut être faite par téléphone auprès de notre service clients.
Le retour s'effectuera conformément aux modalités de l'article 9 ci après.
En tout état de cause, ces précautions ne font pas obstacle au bénéfice des garanties légales et de l'exercice du droit de rétraction.
Dans le cadre d'une livraison effectuée par la Poste, si le colis arrive ouvert et/ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune " La Poste ") vous pouvez soit l'accepter soit le refuser.
Si vous ou votre mandataire décident d'accepter la marchandise, vous devez être attentif à : - inscrire des "réserves manuscrites" en faisant signer le facteur à côté et
- à remplir parallèlement un "relevé d'anomalie " comme la postule la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d'indemnisation, le cas échéant.
Si vous ou votre mandataire préfèrent refuser la marchandise, en plus des "réserves manuscrites" à émettre, vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d'un "constat de spoliation" (constat 170). De manière préventive, nous vous conseillons de garder un double de ce formulaire.
Dans le cadre d'une livraison effectuée par d'autres transporteurs, que vous acceptiez ou non la livraison, pour tout colis ouvert et /ou endommagé, vous devrez émettre des "réserves manuscrites" que vous notifierez sur le bordereau du livreur et dont vous nous informerez par courrier, ainsi que le transporteur, dans les trois (3) jours ouvrés suivant la livraison.
Certains transporteurs peuvent être amenés à effectuer une inspection à domicile afin de constater l'état du colis livré avant son enlèvement et le cas échéant ré-acheminement vers notre service après-vente, accompagné d'une notification d'incidence.
Erreur de destinataire. Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée, nous vous prions de garder le colis en l'état et d'en informer aussitôt notre service client :
- Par téléphone au 06 69 277 142, de 10h à 18 h sans interruption du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité.
Article 9 : RETOUR , RETRACTATION ET REMBOURSEMENT
Tous les produits que nous vous fournissons bénéficient d'une
garantie. Tout retour d'article dans un délai de sept (7) jours
francs à compter de la réception de la commande (en indiquant le
numéro de facture auquel il se rapporte) pour échange ou remboursement
sera effectué sans pénalité. Les frais de retour seront néanmoins à
votre charge sauf si le retour est dû à une erreur de notre part.
Seuls les produits retournés complets, neuf et dans leur emballage
d'origine tels que nous vous les auront livrés, sauf si défectueux,
seront repris ou échangés.Le remboursement se fera par chèque ou recréditation de la CB
dans un dans un délai de 15 jours.
Cependant, compte tenu du caractère spécifique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit requiert une vérification technique par notre service après-vente (ces produits devant être, dans tous les cas, testés).
Vous devez donc respecter les conditions générales de vente qui prescrivent de ne pas desceller les emballages préalablement à l'exercice du droit de retour, comme l'autorise l'article L.121-20-2 du Code de la consommation.
En cas de retractation,nous vous accordons un délai de rétractation de 15 jours calendaires pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas.
Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit.
Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation.
Afin d'assurer la bonne gestion des retours, nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à notre service client :
- Par téléphone au 06 69 277 142 , de 10h à 18h du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas échéant, avec un complément bancaire.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre charge.
Vous serez alors remboursé par système de re-crédit (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
Les produits devront être retournés à l'adresse suivante :
NUBIA MARKET CAMARA
99 rue Damrémont 75018 Paris
Au terme de ce délai de sept (7) jours, les produits livrés seront
réputés conformes à votre commande et acceptés par vous.
Article 10: RESERVE DE PROPRIETE
Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que vous
ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre et notamment
jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des
intérêts. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au
transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la
date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux
conformément aux dispositions de l'article 5.
Article 11: GARANTIE DES VICES CACHES ET RESPONSABILITE
Dans l'hypothèse où les produits que nous vous avons livrés présentent
un vice caché, nous pourrons, à notre choix, éliminer ce vice ou
remplacer le produit vicié par un autre. Si nous ne voulons ni
éliminer ce vice, ni remplacer le bien vicié, ou si nous sommes
dans l'impossibilité de le faire, ou si nous ne pouvons le faire
dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de notre
volonté, ni de notre fait, vous pourrez au choix, nous le renvoyer
contre remboursement du prix et des frais de retour ou nous demander
une réduction du prix de vente.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en
vigueur.
Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la
profession pour la mise en oeuvre du service offert au client.
Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en
cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un
cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation,
les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne
de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de
vos agissements.
De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû
à une rupture de stock chez le fournisseur.
Article 12: PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles.
Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies
sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats,
nous ne vous demandons que les informations indispensables pour
assurer la qualité de nos services et du traitement de votre commande.
Nous ne vendons pas, ne commercialisons pas et ne louons pas ces
informations à des tiers. En application de l'article 27 de la loi
Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifié par la loi du 6 Aout 2004,
vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant.
Il vous suffit pour ce faire de nous envoyer un e-mail à contact@nubiamarket.com
En adhérant à ces conditions générales de vente, Vous reconnaissez en avoir pris
connaissance et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.
Article 12: DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
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